Conditions générales d'utilisation
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site public adaptiqtechnology.com(site vitrine). Elles ne régissent pas l'accès au logiciel ADAPTIQ TECHNOLOGY, soumis à un contrat distinct.
Dernière mise à jour : 11 juin 2026
1. Objet
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2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les coûts d'accès et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais ne saurait être tenu responsable d'une interruption, notamment pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, marques « AdaptiQ » et « ADAPTIQ TECHNOLOGY », architecture) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de O.ROR.A. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite. Voir également les mentions légales.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
5. Liens et services tiers
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6. Valeur du contenu
Les informations présentées sur le site ont une vocation informative. Elles ne constituent pas une offre contractuelle. Les services ADAPTIQ TECHNOLOGY sont fournis dans le cadre d'un contrat dédié, seul à définir les engagements de l'éditeur.
7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations du site.
8. Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur lors de la consultation du site.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français compétents.